Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BARBEBELLE
HERBEAU Brice
HERBEAU Madeleine

Numéro de dépôt :
1293937
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2024

Présentation de la marque CHATEAU BARBEBELLE

Déposée le 29 mars 1984 par HERBEAU Brice et HERBEAU Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BARBEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont HERBEAU Brice domicilié(e) Château de Barbebelle - 13840 - ROGNES - France et HERBEAU Madeleine domicilié(e) Château de Barbebelle - 13840 - ROGNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CHATEAU BARBEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BARBEBELLE est expirée depuis le 29 mars 2024.

HERBEAU Brice a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE JAS D'AMOUR


HERBEAU Brice - Château de Barbebelle - 13840 - ROGNES - France

HERBEAU Madeleine - Château de Barbebelle - 13840 - ROGNES - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2261390 - Publication au BOPI 2004-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation n°2031273 - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 26 juillet 2004 - Concession de licence n°396507 - Publication au BOPI 2004-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°382837 - Publication au BOPI 2003-11-19

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554089 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-26

Vin d'appellation d'origine Côteaux d'Aix en Provence provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Barbebelle